Avis relatif à l'instruction de projets de normes

J.O. 107 du 7 mai 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08201
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410041V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 61175. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Systèmes industriels, installations et appareils, et produits industriels. - Désignations des signaux (indice de classement : C03-259PR).

PR NF EN 60664-4. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension. - Partie 4 : considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence concernant la coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension (indice de classement : C20-040-4PR).

PR NF EN 60068-2-80. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Essais d'environnement. - Partie 2-80 : essais. - Essai Fi : vibrations en mode mixte (indice de classement : C20-780PR).

PR NF EN 60404-8-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Matériaux magnétiques. - Partie 8-3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Tôles et bandes magnétiques en acier allié et en acier non allié, laminées à froid, livrées à l'état semi-fini (indice de classement : C28-908-3PR).

PR NF EN 61034-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies - Partie 1 : appareillage d'essai (indice de classement : C32-073-1PR).

PR NF EN 61034-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies. - Partie 2 : procédure d'essai et prescriptions (indice de classement : C32-073-2PR).

PR NF EN 60076-10-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Transformateurs de puissance. - Partie 10-1 : détermination des niveaux acoustiques de transformateur et de bobine d'inductance. - Guide d'utilisateur (indice de classement : C52-176-10-1PR).

PR NF EN 60439-4/A11. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (indice de classement : C63-424/A11PR).

PR NF EN 62271-107. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Appareillage haute tension. - Partie 107 : rupteurs fusiblés pour courant alternatif de tension assignée supérieure à 1 kV et jusqu'à 52 kV inclus (indice de classement : C64-107PR).

PR NF EN 62034. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Système automatique de test pour éclairage de sécurité sur batteries (indice de classement : C71-820PR).

PR NF EN 50415. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Règles de sécurité des équipements électriques destinés aux soins esthétiques (indice de classement : C73-415PR).

PR NF EN 60335-1/A11. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A11PR).

PR NF EN 140402-801. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Spécification particulière : résistances fixes bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaire. - Catégories de stabilité 0,5, 1, 2 (indice de classement : C82-242-801PR).

PR NF EN 140401-804. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaire. - Catégories de stabilité 0,1 ; 0,25 (indice de classement : C83-241-804PR).

PR NF EN 60384-14. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 14 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes d'antiparasitage et raccordement à l'alimentation (indice de classement : C93-112-14PR).

PR NF EN 60424-4. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Noyaux ferrites. - Guide relatif aux limites des irrégularités de surface. - Partie 4 : noyaux toriques (indice de classement : C93-340-4PR).

PR NF EN 61196-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1 : spécification générique. - Généralités, définitions et prescription (indice de classement : C93-585-1PR).

PR NF EN 61935-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Systèmes de câblage générique. - Spécification pour l'essai de câblage symétrique de communication selon l'ISO/CEI 11801. - Partie 2 : cordons de brassage et câblage de zone de travail (indice de classement : C93-587-2PR).

PR NF EN 62326-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Cartes imprimées. - Partie 3 : certification de la sécurité des cartes rigides à circuits imprimés pour utilisation dans les assemblages électroniques (performance pour agrément de savoir-faire) (indice de classement : C93-707-3PR).

PR NF EN 50421. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Norme produit pour démontrer la conformité des émetteurs de radiodiffusion isolés par rapport aux niveaux de référence ou aux restrictions de base relatifs à l'exposition du public aux champs électromagnétiques (30 MHz-40 GHz) (indice de classement : C99-118PR).

PR NF EN 50420. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Norme pour le calcul et la mesure de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques provenant des émetteurs de radiodiffusion isolés (30 MHz - 40 GHz) (indice de classement : C99-119PR).

PR NF EN 50123-2. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 2 : disjoncteurs pour courant continu (indice de classement : F41-020-2PR).

PR NF EN 50123-3. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 3 : interrupteurs-sectionneurs, sectionneurs et sectionneurs de terre pour l'intérieur (indice de classement : F41-020-3PR).

PR NF EN 50123-4. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 4 : interrupteurs-sectionneurs, sectionneurs et sectionneurs de terre pour l'extérieur (indice de classement : F41-020-4PR).

PR NF EN 50123-5. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 5 : parafoudres et limiteurs de tension pour usage spécifique dans les systèmes à courant continu (indice de classement : F41-020-5PR).

PR NF EN 50123-6. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 6 : ensembles d'appareillage (indice de classement : F41-020-6PR).

PR NF EN 50123-7-1. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 7-1 : appareils de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant continu. - Guide d'application (indice de classement : F41-020-7-1PR).

PR NF EN 50123-7-2. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 7-2 : appareils de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant continu. - Transducteurs et autres appareils de mesure du courant (indice de classement : F41-020-7-2PR).

PR NF EN 50123-7-3. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Appareillage à courant continu. - Partie 7-3 : appareils de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant continu. - Transducteurs et autres appareils de mesure de la tension (indice de classement : F41-020-7-3PR).

SANTÉ

PR NF ISO 5834-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Implants chirurgicaux. - Polyéthylène à très haute masse moléculaire. - Partie 1 : produits sous forme de poudre (indice de classement : S94-060-1PR).

PR NF ISO 5834-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Implants chirurgicaux. - Polyéthylène à très haute masse moléculaire. - Partie 3 : procédures de vieillissement accéléré (indice de classement : S94-060-3PR).

PR NF ISO 5834-5. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Implants chirurgicaux. - Polyéthylène à très haute masse moléculaire. - Partie 5 : méthode d'évaluation de morphologie (indice de classement : S94-060-5PR).

PR NF ISO 17432. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Informatique de santé. - Messages et communication. - Accès au web pour les objets persistants DICOM (indice de classement : S97-527PR).

PR NF ISO 21148. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Cosmétiques. - Microbiologie. - Instructions générales pour les examens microbiologiques (indice de classement : T75-601PR).

PR NF X30-505 Date de clôture : 20 juin 2004.

Déchets d'activités de soins. - Projet de norme relatif aux fûts et jerricanes en matière plastique pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-505PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 960. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de protection (indice de classement : S72-508PR).

PR NF EN 13832-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Chaussures protégeant contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 1 : terminologie et méthodes d'essai (indice de classement : S73-513-1PR).

PR NF EN 13832-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Chaussures protégeant contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 2 : chaussures protégeant contre la projection de produits chimiques (indice de classement : S73-513-2PR).

PR NF EN 13832-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Chaussures protégeant contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 3 : chaussures hautement protectrices contre les produits chimiques (indice de classement : S73-513-3PR).

PR NF EN 13832-4. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Chaussures protégeant contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 4 : chaussures protégeant contre les micro-organismes (indice de classement : S73-513-4PR).

PR NF EN 14910. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Matériel de jardinage. - Coupe-gazon à moteur à combustion et à conducteur à pied. - Sécurité (indice de classement : U15-200PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 1951. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Présentation/représentation des entrées dans les dictionnaires (indice de classement : X03-005PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN 926-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Equipement pour le parapente. - Parapentes. - Partie 1 : prescriptions et méthodes d'essai concernant la résistance de la structure (indice de classement : S52-308-1PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 14907. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode de mesurage gravimétrique de référence pour la détermination de la fraction massique MP 2,5 de matière particulaire en suspension (indice de classement : X43-048PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 60065/A1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues. - Exigences de sécurité (indice de classement : C92-130/A1PR).

PR NF EN 62297-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion. - Partie 1 : format (indice de classement : C97-070-1PR).

PR NF EN 62297-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion. - Partie 2 : méthodes de transport (indice de classement : C97-070-2PR).

PR NF ISO 2108. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Information et documentation. - Numéro international normalisé du livre (ISBN) (indice de classement : Z41-101PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 88-1 Date de clôture : 20 juin 2004.

Contrôleurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz de pression d'arrivée inférieure ou égale à 500 mbar (indice de classement : D36-302-1PR).

PR NF EN 88-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Contrôleurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz de pression d'arrivée comprise entre 0,5 bar et 5 bar (indice de classement : D36-302-2PR).

PR NF M08-016. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Pétrole et produits pétroliers liquides. - Détermination de la masse volumique à des fins métrologiques. - Méthode par mesure de la période d'oscillation (indice de classement : M08-016PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 22827-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Essais de réception par les machines de soudage par faisceau laser Nd : YAG. - Machines avec transport par fibre optique. - Partie 1 : ensemble laser (indice de classement : A89-702-1PR).

PR NF EN ISO 22827-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Essais de réception par les machines de soudage par faisceau laser Nd : YAG. - Machines avec transport de faisceau par fibre optique. - Partie 2 : mécanisme de positionnement (indice de classement : A89-702-2PR).

PR NF EN 14883. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Soudage des thermoplastiques. - Machines et appareillages pour le soudage des thermoplastiques par élément chauffant (indice de classement : A89-821PR).

PR NF EN ISO 4126-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives. - Partie 3 : dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (indice de classement : E29-417-3PR).

PR NF ISO 7967-1. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 1 : structure du moteur et de ses capotages (indice de classement : E37-002-1PR).

PR NF ISO 7967-4. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 4 : compresseur et circuit d'admission et d'échappement (indice de classement : E37-002-4PR).

PR NF ISO 7967-6. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 6 : systèmes de lubrification (indice de classement : E37-002-6PR).

PR NF ISO 7967-7. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 7 : systèmes de régulation (indice de classement : E37-002-7PR)

PR NF ISO 7967-8. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 8 : systèmes de démarrage (indice de classement : E37-002-8PR).

PR NF ISO 13399-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Représentation et échange des données relatives aux outils coupants. - Partie 1 : vue d'ensemble, principes de base et modèle général d'information (indice de classement : E66-525-1PR).

PR NF EN ISO 4618. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Peintures et vernis. - Termes et définitions (indice de classement : T36-001PR).

PR NF ISO 37. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination des caractéristiques de contrainte-déformation en traction (indice de classement : T46-002PR).

PR NF ISO 6943. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Caoutchouc vulcanisé. - Détermination de la fatigue en traction (indice de classement : T46-021PR).

PR NF ISO 2781. - Date de clôture : 20 mai 2004.

Caoutchouc vulcanisé. - Détermination de la masse volumique (indice de classement : T46-030PR).

PR NF ISO 2921. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Caoutchouc vulcanisé. - Détermination des caractéristiques à basse température. - Méthode température-retrait (essai TR) (indice de classement : T46-032PR).

PR NF ISO 18517. - Date de clôture : 5 juin 2004.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Essai de dureté. - Introduction et guide (indice de classement : T46-060PR).

PR NF EN ISO 1872-2. - Date de clôture : 20 juin 2004

Plastiques. - Polyéthylène (PE) pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T50-006-2PR).

PR NF EN ISO 6401. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Plastiques. - Résines d'homopolymères et de copolymères de chlorure de vinyle. - Détermination du chlorure de vinyle monomère résiduel. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T51-706PR).

PR NF EN ISO 5999. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Matériaux polymères alvéolaires souples. - Mousse de polyuréthanne pour utilisations soumises à des charges, à l'exclusion des revers de tapis. - Spécifications (indice de classement : T56-002PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR, ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.